Les  Amis  du  Patrimoine  de  MOUZON

L'Association

Les Sommer

Actions

Projets

Agenda

Actualité

Dossiers

Diaporama

Documentation

Liens

Contacts

La navigation fluviale au 2ème millénaire et principalement
du XV° au XIX° siècle


Les impôts
 

Le passage des embarcations n'est pas gratuit, il y a des péages.
Dès 1477 (Biblio réf 14) si on charge sur nef pour mener à val la rivière [c'est-à-dire en aval, vers Sedan] il paie à l'avenant [c'est-à-dire le même montant que] les dits chars et charrettes : chaque char et charrette qui mènent vin doit : le char 14 deniers parisis, la charrette 7 deniers parisis.
Il existe un autre état des droits de péage à Mouzon, il date du 29 Mars 1768 et fait partie d'une lettre à sa Majesté qui démontre qu'il y a trop de droits perçus comme l'indique une lettre envoyée un an auparavant (Biblio réf. 15) ......

La lettre du 29 Mars 1768 indique les droits en vigueur

    "Etat des droits qui se payent sur la rivière de Meuse.... A Mouzon, pour les marchandises cy-après désignées :

          - par bateau pour toutes sortes de marchandises indistinctement (froment, seigle, orge, avoine, légumes, de vin, bière) : 15 livres,
          - par milliers de fer   : 5 livres,
          - par cent de planches  : 5 livres,
          - par corde de bois de chauffage        : 1 livre 6
          - par chariot de bois contenant 24 à 25 solives……: 1 livre 6.

    Ces droits font patrimoine à la ville de Mouzon. On a voulu les y contester, mais elle a été maintenue dans la possession ....... 


Page de "l'Autre Table des titres
et coutumes générales de Sedan ..."

   Vous êtes : page 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10   11     


 Retour Accueil

 Retour Dossiers 

  Haut de page

Page suivante

©  Les Amis du Patrimoine de MOUZON   Hôtel de Ville     08210 MOUZON       FRANCE       courriel : cliquez ici